À l’ère numérique, un simple clic sur « partager » peut faire le tour du monde en quelques secondes. Les réseaux sociaux ont donné à chacun d’entre nous le pouvoir de diffuser de l’information… mais aussi de la désinformation.

Poussé par l’émotion, l’indignation ou le désir d’agir, un internaute peut facilement relayer un contenu sans en vérifier la véracité. Or, dans le monde juridique, ce geste apparemment anodin peut avoir de lourdes conséquences, notamment lorsqu’il touche à la réputation d’autrui.

Une récente décision de la Cour supérieure du Québec (Boucal c. Rancourt-Maltais, 2025 QCCS 2301) rappelle brutalement que partager une information diffamatoire, même sans en être l’auteur, peut entraîner une condamnation financière sévère.

Le cas : une republication, un jugement, et 20 469,78 $ à payer

Dans cette affaire, une femme a été condamnée à verser 20 469,78 $ pour avoir republié sur Facebook un témoignage d’agression sexuelle, sans vérifier si celui-ci était fondé. Le témoignage visait un homme œuvrant dans le domaine de l’interculturalité, connu pour son engagement social.

Les conséquences pour le plaignant

• Suspension, puis congédiement de son poste de directeur général en février 2023
• Déménagement de 300 km avec sa famille pour fuir la pression sociale
• Dépression, consultations psychologiques, médication
• Atteinte grave à sa réputation personnelle et professionnelle

Ce que la défenderesse soutenait :

• Elle n’était pas l’autrice du message initial
• Elle agissait dans une intention de protection et d’information
• Le témoignage avait déjà été vu par 64 personnes avant sa republication

L’analyse de la Cour : trois éléments essentiels

En matière de responsabilité civile pour diffamation, trois éléments doivent être démontrés :

1. Le préjudice

Le plaignant a prouvé que la publication avait atteint sa réputation. Selon la Cour, une déclaration est diffamatoire si :

« Un citoyen ordinaire estime que ces propos, pris dans leur ensemble, ont déconsidéré la réputation du demandeur. »

2. La faute

La Cour rappelle trois situations où une personne peut être tenue responsable pour diffamation :

• Propos faux prononcés sciemment avec malveillance
• Diffusion de propos possiblement faux sans vérification suffisante
• Propos véridiques mais nuisibles, sans juste motif

Dans ce cas, la défenderesse entrait dans le troisième scénario : elle a partagé une accusation grave, non vérifiée, sans être témoin ou victime, sans intérêt public légitime. Elle a agi avec une intention malveillante.

3. Le lien de causalité

La Cour a reconnu un lien direct entre la republication et les dommages subis, malgré la publication initiale antérieure.

Les dommages accordés

La somme totale de 20 469,78 $ a été répartie comme suit :

Ce qu’il faut retenir

• Partager un contenu diffamatoire sur les réseaux sociaux, même sans en être l’auteur, peut engager votre responsabilité légale.
• Avant de cliquer sur « partager », posez-vous cette question : « Est-ce que je peux prouver que c’est vrai, et est-ce justifié de le publier publiquement ? »
• La liberté d’expression n’est pas absolue : elle s’arrête là où commence l’atteinte injustifiée à la réputation d’autrui.

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Texte rédigé par Me Gabriel Bossé, avocat